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 Le forum et ses droits

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Ozak
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Nombre de messages : 74
Age : 28
Localisation : Terres d'Isère (38)
Date d'inscription : 22/12/2006

MessageSujet: Le forum et ses droits   Sam 23 Déc - 5:11

©


Légendes est un forum dont l’idée a germée dans mon esprit il y a quelques temps, c’est pourquoi il est absolument légal, ce qui est bien normal. En accord avec cela, sa création – que ce soit au niveau du contenu et des thèmes traités qu’au niveau du visuel – reste la propriété du fondateur et du forum. Donc le copyright © Légendes concernera le nom des catégories, la forme du forum et son thème visuel (images, fonds etc.). Celui qui empruntera, sans permission du fondateur, des éléments (voire tous) du forum se verra poursuivit judiciairement.

En dehors de cela, le véritable contenu du forum, c’est-à-dire les contes et légendes rédigés sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Néanmoins, les membres conteurs peuvent poster sur le forum un conte existant déjà mais en indiquant obligatoirement la source et en demandant, si possible, l’autorisation au véritable auteur, en lui expliquant les raisons : "pour les besoins du forum Légendes". (en respectant cette précédente règle, nous sommes impeccables juridiquement).

De cette sorte, comme tous les éléments sont la propriété de Légendes et de son fondateur (pour ainsi dire), le forum ne souffre d’aucune inégalité, quelle qu’elle soit. Je vous demande donc de respecter le travail fourni pour la création du forum et sa projection dans l’avenir.

Précision : Les icônes de sujet (annonce, post-it, sujet populaire etc.) et le fond de l'image Qui Est En Ligne sont des ClipArts gratuits, que l'on peut emprunter. Bien entendu, ils ne sont pas la propriété de Légendes ni la mienne, mais constituent donc celle d'un site fournisseur de ClipArts. Donc, aucun problème de copyright, ça va de soit.

......................................................................................

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : webmaster de Légendes.



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Ozak (Odi-Zan)
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